Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYGISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT SA domicilié(e) Z.I. Centr'Alp, 1343 rue Aristide Bergès, 38340 Voreppe - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE WTC Europole - France.
La marque HYGISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT SA. (société anonyme) - Z.I. Centr'Alp, 1343 rue Aristide Bergès, 38340 Voreppe - France - SIREN 410083745
Cabinet HECKE WTC Europole - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374576 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375825 - Publication au BOPI 2003-08-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Installations de distribution d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, robinets, lavabos, vasques de salles de bains, baignoires, garnitures de baignoires, parois de douche, écrans de douche, cabines de douche, receveurs (bacs) de douche, douchettes, appliques lumineuses pour l'éclairage, réglettes lumineuses pour l'éclairage, appareils de séchage de serviettes, appareils électriques de chauffage d'appoint, sièges et abattants de toilettes (WC). Meubles, armoires à pharmacie, miroirs (glaces), armoires de toilette, cadres, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, étagères, tablettes de rangement, éléments de rangement en matières plastiques, boîtes en plastiques, bacs à linge en matières plastiques. Distributeurs de papier hygiénique, balais de toilettes (WX), porte-balais de toilettes (WC), porte-savons, porte-serviettes, non en métaux précieux ; porte-gants de toilette non en métaux précieux ; porte-verres à dents non en métaux précieux ; poubelles, séchoirs à linge non-électriques, vaisselle en matières plastiques, ustensiles et récipients (non électrique) pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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